François Doubin


De: Doubin (François)
ancien ministre. Chevalier du 17 décembre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-17"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De: Doubin (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
Ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1996-05-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000172323(source JORF)
réintégration
07 Mai 199607/05/1996
De: François Doubin
Objet:
ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
ministre délégué au commerce et à l'artisanat
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation, ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000721005(source JORF)
nomination
26 Mai 199126/05/1991
De: François DOUBIN
Objet:
ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000526518(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: François Doubin
ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu les décrets des 22 février 1989, 29 mars 1989, 5 juillet 1990, 17 juillet 1990 et 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000534999(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.